PATIENTENTRANSFERVORRICHTUNG MIT NÄHERUNGSSENSOR
Brevet européen · EP4601596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4601596
- Numéro de demande
- EP23731151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2023
- Publié
- 20 août 2025
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)F16G 11/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 2251193 12.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064806 02.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/078750 18.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
SÖDER, Agnes
411 31 Göteborg, SE
AHRNSTEIN, Jacob
416 56 Göteborg, SE
CAGNER, Barbro
441 95 Alingsås, SE
HANSSON, Lisen
585 92 Linköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.