IMPULSVENTIL UND BESCHICHTUNGSAPPARAT
Brevet européen · EP4601796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4601796
- Numéro de demande
- EP23806059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2023
- Publié
- 20 août 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B05B 1/02 (2006.01)B05B 1/08 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022190254 29.11.2022JP 2023170614 29.09.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2023/061357 10.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/115996 06.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
ASAHINA, Daisuke
Tokyo 143-8555, JP
NISHIMURA, Hideaki
Tokyo 143-8555, JP
SHINOHARA, Satoshi
Tokyo 143-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.