IMPULSVENTIL UND BESCHICHTUNGSAPPARAT

Brevet européen · EP4601796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4601796
Numéro de demande
EP23806059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2023
Publié
20 août 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B05B 1/02 (2006.01)
B05B 1/08 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
Priorité
JP 2022190254 29.11.2022
JP 2023170614 29.09.2023
Demande PCT
PCT/IB2023/061357 10.11.2023
Publication PCT
WO2024/115996 06.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

ASAHINA, Daisuke

Tokyo 143-8555, JP

NISHIMURA, Hideaki

Tokyo 143-8555, JP

SHINOHARA, Satoshi

Tokyo 143-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.