MODULE DE DISTRIBUTION DE FLUIDE RÉFRIGÉRANT
Brevet européen · EP4601890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4601890
- Numéro de demande
- EP23783444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2023
- Publié
- 20 août 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/32 (2006.01)F25B 41/40 (2021.01)F25B 5/02 (2006.01)F25B 41/42 (2021.01)
- Priorité
- FR 2210540 13.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/077528 05.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/078954 18.04.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
PERNET, Stephane
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
EL-CHAMMAS, Rody
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
GARDIE, Patricia
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.