BIOSTONING

Brevet européen · EP4602206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4602206
Numéro de demande
EP23793240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2023
Publié
20 août 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D06M 16/00 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
D06P 5/13 (2006.01)
D06L 4/40 (2017.01)
D06P 5/15 (2006.01)
D06M 15/09 (2006.01)
D06M 101/06 (2006.01)
Priorité
DE 102022127017 14.10.2022
DE 102023116704 26.06.2023
Demande PCT
PCT/EP2023/078449 13.10.2023
Publication PCT
WO2024/079306 18.04.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Rudolf GmbH

Altvaterstrasse 58-64, 82538 Geretsried, DE

Inventeur

HAUSER, Christoph

82538 Geretsried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.