CELLULE ÉLECTRIQUE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP4602677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4602677
- Numéro de demande
- EP24817436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2024
- Publié
- 20 août 2025
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/545 (2021.01)H01M 50/559 (2021.01)H01M 50/566 (2021.01)H01M 50/536 (2021.01)H01M 50/538 (2021.01)H01M 50/107 (2021.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/533 (2021.01)H01M 50/534 (2021.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/0587 (2010.01)
- Priorité
- FR 2312753 20.11.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/061597 20.11.2024
- Publication PCT
- WO2025/109480 30.05.2025
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 24 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
ACOSTA LAISEQUILLA, Rafael
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.