CHIRURGISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4603039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4603039
- Numéro de demande
- EP25187543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2020
- Publié
- 20 août 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900018869 15.10.2019
- Divisionnaire de
- EP20797178
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.