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Brevet européen · EP4603159 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4603159
Numéro de demande
EP24193640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2024
Publié
20 août 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A63F 7/06 (2006.01)
A63H 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2024019197 13.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

TOMY COMPANY, LTD.

Tomy Company, Ltd.

7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

WATANABE, Hiroyuki

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.