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Brevet européen · EP4603254 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4603254
Numéro de demande
EP25152830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2025
Publié
20 août 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
B29C 45/84 (2006.01)
B29C 45/06 (2006.01)
B29C 45/17 (2006.01)
Priorité
JP 2024020628 14.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

Nishizawa, Kazuhiko

Nagano, 3890693, JP

Ueno, Hajime

Nagano, 3890693, JP

Miyajima, Masayuki

Nagano, 3890693, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.