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Brevet européen · EP4603749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4603749
Numéro de demande
EP25155755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2025
Publié
20 août 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
F21V 19/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102024104503 19.02.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

Henrici, Philipp

59755 Arnsberg, DE

Baumeister, Olaf

59846 Sundern, DE

Weber, Mark

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.