OPTISCHER ENCODER

Brevet européen · EP4603801 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4603801
Numéro de demande
EP24157649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2024
Publié
20 août 2025
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

Sellmer, Christian

78166 Donaueschingen, DE

Zwölfer, Christian

79183 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.