AUFSATZ FÜR EIN HAARPFLEGEGERÄT
Brevet européen · EP4604800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4604800
- Numéro de demande
- EP23789780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2023
- Publié
- 27 août 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A45D 20/08 (2006.01)A45D 20/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 202215605 21.10.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/060171 10.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/084332 25.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TIBBETTS, David
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
IMHASLY, Nathan
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
VERHAEGHE, Hélène
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.