ACCESSOIRE DE NETTOYAGE PAR DIFFUSION DE VAPEUR

Brevet européen · EP4604815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4604815
Numéro de demande
EP23812997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2023
Publié
27 août 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47L 1/02 (2006.01)
A47L 1/08 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
FR 2210874 20.10.2022
Demande PCT
PCT/FR2023/051637 19.10.2023
Publication PCT
WO2024/084171 25.04.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

SEB S.A.

112 Chemin du Moulin Carron Campus SEB, 69130 Ecully, FR

Inventeur

LATOUT, Gérald

69134 ECULLY CEDEX, FR

CONJARD, Florian

69134 ECULLY CEDEX, FR

LUC, David

69134 ECULLY CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.