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Brevet européen · EP4604893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4604893
- Numéro de demande
- EP24738036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2024
- Publié
- 27 août 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2024.01)A61F 13/00 (2024.01)
- Priorité
- US 202363509810 P 23.06.2023GB 202311951 03.08.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2024/051590 21.06.2024
- Publication PCT
- WO2024/261492 26.12.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
DAVIES, Liam
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
BROWN, Natalie
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
EADE, Annchalee
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
GASKELL, Beth
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.