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Brevet européen · EP4605197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4605197
- Numéro de demande
- EP22805850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2022
- Publié
- 27 août 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B28B 1/00 (2006.01)B01F 25/313 (2022.01)B01F 25/4314 (2022.01)B01F 25/433 (2022.01)B01F 27/50 (2022.01)B28C 5/02 (2006.01)B28C 5/08 (2006.01)B28C 5/12 (2006.01)B28C 5/16 (2006.01)B29C 64/106 (2017.01)B29C 64/209 (2017.01)B29C 64/314 (2017.01)B29C 64/321 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 10/00 (2015.01)E04G 21/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/079257 20.10.2022
- Publication PCT
- WO2024/083337 25.04.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.09.2026
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
PAPOUSEK, Hannes
9523 Landskron, AT
KAMPITSCH, David
9711 Paternion, AT
RUITINGA, Volker Emil
5644GB Eindhoven, NL
KAMPITSCH, Klaus
9701 Kamering, AT
SEPPELE, Marc
9710 Feistritz/Drau, AT
DIDL, Manuel
9710 Feistritz/Drau, AT
ALTERSBERGER, Sebastian
9530 Bad Bleiberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.