KRAFTSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4605501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4605501
- Numéro de demande
- EP23793704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2023
- Publié
- 27 août 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C10L 1/14 (2006.01)C10L 1/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202263380431 P 21.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/078759 17.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/083782 25.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JOHNSON, Kimberly Ann
Houston, Texas 77082-3101, US
BERA, Tushar Kanti
Houston, Texas 77082-3101, US
ARADI, Allen Ambwere
Houston, Texas 77082-3101, US
GAUBA, Varun
Houston, Texas 77082-3101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.