REGALEINHEIT

Brevet européen · EP4606264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4606264
Numéro de demande
EP25157938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2025
Publié
27 août 2025
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
A47B 57/04 (2006.01)
A47B 96/07 (2006.01)
B25H 3/04 (2006.01)
Priorité
IT 202400003775 22.02.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

FAMI S.r.l.

Fami S.R.L.

Via Stazione Rossano 13, 36027 Rosà (VI), IT

Inventeur

FIETTA, Marco

36056 Tezze sul Brenta (VI), IT

LAZZAROTTO, Pietro

36020 Campolongo sul Brenta, Valbrenta (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.