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Brevet européen · EP4606597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4606597
Numéro de demande
EP25157443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2025
Publié
27 août 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
B60B 5/02 (2006.01)
B60B 7/02 (2006.01)
B60B 7/08 (2006.01)
B60B 7/06 (2006.01)
Priorité
JP 2024021661 16.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-Ken, 471-8571, JP

Inventeur

ISHIKAWA, Tomoyuki

Toyota-shi, 471-8571, JP

KUSUNOKI, Hideya

Toyota-shi, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.