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Brevet européen · EP4607012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4607012
Numéro de demande
EP25153463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2025
Publié
27 août 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
F02C 6/06 (2006.01)
F02C 3/113 (2006.01)
F02C 7/32 (2006.01)
F02C 7/36 (2006.01)
Priorité
GB 202402555 23.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Murray, Christopher A

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.