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Brevet européen · EP4607048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4607048
Numéro de demande
EP22962290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2022
Publié
27 août 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16C 33/58 (2006.01)
F16C 33/60 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2022/125674 17.10.2022
Publication PCT
WO2024/082092 25.04.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

HUO, Hua

Shanghai 201804, CN

WANG, Weihua

Shanghai 201804, CN

CHENG, Tao

Shanghai 201804, CN

SI, Dechun

Shanghai 201804, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.