ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP4607061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4607061
- Numéro de demande
- EP24158881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2024
- Publié
- 27 août 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16H 19/04 (2006.01)F16H 55/10 (2006.01)F16H 55/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o ZEOH GmbH, Blegistrasse 15, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Beutler, Jörg
83607 Holzkirchen, DE
Mandataire
Inventeur
Beutler, Jörg
83607 Holzkirchen, DE
Oehrlein, Johannes
82281 Egenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.