BRENNERMEMBRAN FÜR EINEN GASBRENNER

Brevet européen · EP4607090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4607090
Numéro de demande
EP25158742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2025
Publié
27 août 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
F23D 14/14 (2006.01)
D02G 3/12 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/25 (2021.01)
Priorité
IT 202400003880 23.02.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

BECKETT THERMAL SOLUTIONS S.R.L.

Via Della Fornace, 7, 41043 Formigine, (MO), IT

Inventeur

GILIOLI, Massimo

I-41043 FORMIGINE, MODENA, IT

PEZZIN, Alberto

I-41043 FORMIGINE, MODENA, IT

CASONI, Andrea

I-41043 FORMIGINE, MODENA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.