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Brevet européen · EP4607288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4607288
Numéro de demande
EP25158724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2025
Publié
27 août 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 45/02 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/08 (2006.01)
C23C 14/16 (2006.01)
Priorité
JP 2024024390 21.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

TERADAIRA, Naruki

Suwa-shi, 392-8502, JP

FUNAKAWA, Takeo

Suwa-shi, 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.