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Brevet européen · EP4607667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4607667
- Numéro de demande
- EP24159572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2024
- Publié
- 27 août 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/367 (2021.01)H01M 50/507 (2021.01)H01M 50/569 (2021.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 10/647 (2014.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
Haring, Fritz
8600 Bruck a. d. Mur, AT
Köppel, Andreas
8144 Haselsdorf-Tobelbad, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.