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Brevet européen · EP4608133 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4608133
- Numéro de demande
- EP23794313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2023
- Publié
- 3 sept. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022128662 28.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/079444 23.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/088946 02.05.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
MÜLLER, Thomas
74564 Crailsheim, DE
BÖHME, Luisa
74564 Crailsheim, DE
WESTRAM, Jürgen
74562 Crailsheim, DE
GERBER, Dominic
74586 Frankenhardt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.