TRANSLATIONS-ROTATIONS-ANORDNUNG UND MÖBEL- ODER HAUSHALTSGERÄTEELEMENT
Brevet européen · EP4608207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4608207
- Numéro de demande
- EP23794319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2023
- Publié
- 3 sept. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47B 49/00 (2006.01)A47B 81/00 (2006.01)A47B 96/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022128125 25.10.2022DE 102023119311 21.07.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2023/079467 23.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/088960 02.05.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
KRÜGER, David
30451 Hannover, DE
SZLAPKA, Timo
33739 Bielefeld, DE
MATTHES, Andreas
09131 Chemnitz, DE
PETKER, Waldemar
32257 Bünde, DE
KLÜTER, Sören
32257 Bünde, DE
GÖTTING, Bernd
32130 Enger, DE
VIRGIN, Norbert
09114 Chemnitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.