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Brevet européen · EP4608239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4608239
- Numéro de demande
- EP23783369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2023
- Publié
- 3 sept. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/1486 (2006.01)
- Priorité
- GB 202215851 26.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/077172 29.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/088700 02.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MURRAY-SCOTT, Cerys Rohann
Dingwall IV15 9QF, GB
PITTS, Dave
Dingwall IV15 9QF, GB
MOFFAT, Jim
Dingwall IV15 9QF, GB
MCCULLOCH, Andrew
Suffolk IP13 9EZ, GB
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