PELOTTE MIT DEHNUNGSBEREICHEN

Brevet européen · EP4608344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4608344
Numéro de demande
EP23798381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2023
Publié
3 sept. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 5/30 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
DE 102022128741 28.10.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/079764 25.10.2023
Publication PCT
WO2024/089091 02.05.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.10.2026

  2. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Bauerfeind AG

Triebeser Strasse 16, 07937 Zeulenroda-Triebes, DE

Mandataire

OFFICE FREYLINGER S.A. c/o Schluep IP Law AG

Falkenplatz 7, 3012 Bern

Inventeur

HESS, Heinrich

07937 Zeulenroda-Triebes, DE

WIEDNER, Juliane

07937 Zeulenroda-Triebes, DE

BAUERFEIND-JOHNSON, Beatrix

07937 Zeulenroda-Triebes, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.