HETEROGENE KATALYSATOREN
Brevet européen · EP4608553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4608553
- Numéro de demande
- EP23809840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2023
- Publié
- 3 sept. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01J 31/16 (2006.01)B01J 31/18 (2006.01)B01J 31/24 (2006.01)C07C 45/50 (2006.01)C07F 7/00 (2006.01)C07F 3/00 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)C07F 15/04 (2006.01)C07C 47/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202263426436 P 18.11.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/036096 27.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/107323 23.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BEDARD, Anne-Catherine
Midland, Michigan 48674, US
HOSSEININASAB, Valiallah
Cambridge, Massachusetts 02142, US
DINCA, Mircea
Cambridge, Massachusetts 02139, US
PAYNE, Michael Tyrel
Cambridge, Massachusetts 02139, US
BOUR, James
Detroit, Michigan 48202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.