COMPOSITION DE CAOUTCHOUC

Brevet européen · EP4608881 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4608881
Numéro de demande
EP23789935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2023
Publié
3 sept. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08F 210/02 (2006.01)
C08L 23/08 (2025.01)
Priorité
FR 2211083 25.10.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/078327 12.10.2023
Publication PCT
WO2024/088772 02.05.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

23 place des Carmes Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE, François

63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR

NGO, Robert

63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR

RAVIER, Marielle

63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR

MAMMERI, Kahina

63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.