OPTIMISATION D'UNE MICROSONDE WDS POUR UNE DÉTECTION DU LITHIUM

Brevet européen · EP4609183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4609183
Numéro de demande
EP23817480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2023
Publié
3 sept. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 23/2252 (2018.01)
G01N 23/2209 (2018.01)
Priorité
FR 2211207 27.10.2022
Demande PCT
PCT/FR2023/051688 26.10.2023
Publication PCT
WO2024/089368 02.05.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25, rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

BRACKX, Emmanuelle

30630 GOUDARGUES, FR

SCHWEIZER, Pia

84000 AVIGNON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.