VERDICHTEREINHEIT

Brevet européen · EP4610495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4610495
Numéro de demande
EP23916162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2023
Publié
3 sept. 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04B 37/18 (2006.01)
F04B 25/00 (2006.01)
F04B 39/06 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F04B 41/06 (2006.01)
F04B 49/10 (2006.01)
F04B 49/22 (2006.01)
F17C 13/00 (2006.01)
F04B 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 2023002863 12.01.2023
JP 2023087175 26.05.2023
Demande PCT
PCT/JP2023/041898 21.11.2023
Publication PCT
WO2024/150545 18.07.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  2. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

NAGURA, Kenji

Hyogo 676-8670, JP

KUBO, Kenji

Hyogo 676-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.