VERDICHTEREINHEIT
Brevet européen · EP4610495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4610495
- Numéro de demande
- EP23916162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2023
- Publié
- 3 sept. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04B 37/18 (2006.01)F04B 25/00 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04B 41/06 (2006.01)F04B 49/10 (2006.01)F04B 49/22 (2006.01)F17C 13/00 (2006.01)F04B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023002863 12.01.2023JP 2023087175 26.05.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/041898 21.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/150545 18.07.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
NAGURA, Kenji
Hyogo 676-8670, JP
KUBO, Kenji
Hyogo 676-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.