ASSEMBLAGE D'UN PANNEAU SANDWICH À UNE STRUCTURE

Brevet européen · EP4610501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4610501
Numéro de demande
EP25160163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2025
Publié
3 sept. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
F16B 5/01 (2006.01)
F16B 37/04 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 2401982 28.02.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Airbus Operations

AIRBUS OPERATIONS

316 route de Bayonne, 31060 Toulouse Cedex 9, FR

Inventeur

MILLET, Gérard

31060 TOULOUSE, FR

DELPY, Vincent

31060 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.