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Brevet européen · EP4610819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4610819
Numéro de demande
EP25151357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2017
Publié
3 sept. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 9/44 (2018.01)
G06F 9/445 (2018.01)
G06F 30/30 (2020.01)
G05B 19/042 (2006.01)
G06F 8/34 (2018.01)
Priorité
JP 2016049498 14.03.2016
Divisionnaire de
EP17152227
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Omron Corporation

OMRON Corporation

801, Minamifudodo-cho Horikawahigashiiru Shiokoji-dori Shimogyo-Ku Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP

Inventeur

SAKURAI, Hiroko

Kyoto-shi, 600-8530, JP

TAKUMA, Nobuyuki

Kyoto-shi, 600-8530, JP

FUJIMURA, Ryosuke

Kyoto-shi, 600-8530, JP

SUGANUMA, Hiromu

Kyoto-shi, 600-8530, JP

MATSUI, Asahi

Kyoto-shi, 600-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.