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Brevet européen · EP4611309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4611309
- Numéro de demande
- EP23882270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2023
- Publié
- 3 sept. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04L 9/32 (2006.01)G09C 1/00 (2006.01)H04L 9/40 (2022.01)H04L 9/08 (2006.01)H04L 9/06 (2006.01)H04L 9/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022173274 28.10.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/032938 11.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/090057 02.05.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FUJIWARA Mikio
Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP
KATO Go
Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP
SASAKI Masahide
Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP
TSURUMARU Toyohiro
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.