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Brevet européen · EP4611433 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4611433
Numéro de demande
EP25189961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2024
Publié
3 sept. 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04W 36/06 (2009.01)
H04W 84/18 (2009.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 41/0816 (2022.01)
H04L 43/08 (2022.01)
H04L 43/0876 (2022.01)
H04L 43/16 (2022.01)
Priorité
US 202318363550 01.08.2023
Divisionnaire de
EP24188141
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Inventeur

    Inventeur
    BROUILLRTTE, Patrick A, Tempe, Etats-Unis d'Amérique → BROUILLETTE, Patrick A, Tempe, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

BROUILLETTE, Patrick A

Tempe, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.