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Brevet européen · EP4611484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4611484
Numéro de demande
EP25190046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2022
Publié
3 sept. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
F24C 15/00 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
H05B 6/64 (2006.01)
H05B 6/76 (2006.01)
Priorité
KR 20210146027 28.10.2021
KR 20220013986 03.02.2022
Divisionnaire de
EP22201823
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Inventeur

LEE, Dongmin

Seoul 08592, KR

KIM, Haemin

Seoul 08592, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.