COMPOSANT ELECTRONIQUE

Brevet européen · EP4611503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4611503
Numéro de demande
EP25159005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2025
Publié
3 sept. 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
H10D 18/80 (2025.01)
H10D 62/10 (2025.01)
H10D 62/13 (2025.01)
Priorité
FR 2401932 28.02.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

STMicroelectronics International N.V.

Chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates, Geneva

Inventeur

MAURIAC, Christophe

37250 MONTBAZON, FR

SIEGERT, Laurent

37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.