MEDIZINISCHES BILDGEBUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4611640 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4611640
- Numéro de demande
- EP24758773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2024
- Publié
- 10 sept. 2025
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 6/04 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 23193823 29.08.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/073309 20.08.2024
- Publication PCT
- WO2025/045652 06.03.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
SMINK, Jouke
5656 AG Eindhoven, NL
KOKEN, Peter
5656 AG Eindhoven, NL
STEHNING, Christian
5656 AG Eindhoven, NL
BECK, Gabriele
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.