ZERSTÄUBER

Brevet européen · EP4611860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4611860
Numéro de demande
EP23828680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2023
Publié
10 sept. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
CN 202211380428 04.11.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/127580 30.10.2023
Publication PCT
WO2024/093874 10.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Shanghai QV Technologies Co., Ltd.

Floor 10-11, No.60, Mudan Road Pudong New Area, Shanghai 201204, CN

Inventeur

DENG, Xiaogang

Shanghai 200120, CN

LIU, Guiyou

Shanghai 200120, CN

PENG, Xiaofeng

Shanghai 200120, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.