ROHRSTABILISATOR
Brevet européen · EP4611952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4611952
- Numéro de demande
- EP24820282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2024
- Publié
- 10 sept. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- B21K 1/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023134287 07.12.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/084010 28.11.2024
- Publication PCT
- WO2025/119777 12.06.2025
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHAPER, Malte
59755 Arnsberg, DE
BERNARD, Sebastian
51789 Lindlar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.