KLEBSTOFF- UND/ODER HARZFORMULIERUNG, FORMKÖRPER DAMIT UND VERWENDUNG
Brevet européen · EP4612238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4612238
- Numéro de demande
- EP23828691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2023
- Publié
- 10 sept. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08L 83/06 (2006.01)C08L 83/10 (2006.01)C08L 83/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 22212236 08.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/084518 06.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/121229 13.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
EDER, Florian
91054 Erlangen, DE
PIHALE, Sven
91792 Stopfenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.