HANDHABUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4612414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4612414
- Numéro de demande
- EP24733549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2024
- Publié
- 10 sept. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F03D 80/50 (2016.01)H02K 7/18 (2006.01)H02K 15/50 (2025.01)
- Priorité
- EP 23184199 07.07.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/066405 13.06.2024
- Publication PCT
- WO2025/011865 16.01.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
JENSEN, Martin Bjerregaard
7451 Sunds, DK
THEISEN, Soeren Henneberg
7430 Ikast, DK
TROELSEN, Henrik Jason
7400 Herning, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.