VORRICHTUNG, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMM ZUR SEGMENTIERUNG DES MEMBRANSEPTUMS

Brevet européen · EP4612647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4612647
Numéro de demande
EP23790366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2023
Publié
10 sept. 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
Priorité
EP 22204734 31.10.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/079390 23.10.2023
Publication PCT
WO2024/094449 10.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

WEESE, Rolf Jürgen

5656 AG Eindhoven, NL

WIEMKER, Rafael

5656 AG Eindhoven, NL

BONTUS, Claas

5656 AG Eindhoven, NL

PETERS, Jochen

5656 AG Eindhoven, NL

BROSCH, Tom

5656AG Eindhoven, NL

NICKISCH, Hannes

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.