RÜCKDREHLEUCHTE
Brevet européen · EP4613559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4613559
- Numéro de demande
- EP23885872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2023
- Publié
- 10 sept. 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/34 (2006.01)B60Q 1/38 (2006.01)B60Q 1/52 (2006.01)H05B 47/155 (2020.01)H05B 45/10 (2020.01)H05B 47/16 (2020.01)B60Q 1/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022177657 04.11.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/039697 02.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/096118 10.05.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
NAKAOKA, Hayato
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP
NAKAZAWA, Yuichi
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.