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Brevet européen · EP4614055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4614055
- Numéro de demande
- EP25161853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2025
- Publié
- 10 sept. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- F17C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024033554 06.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
OMORI, Kento
Tokyo 108-0073, JP
OKAMURA, Tatsuya
Tokyo 108-0073, JP
MATSUMOTO, Akihiro
Tokyo 108-0073, JP
OUCHI, Toshihiko
Tokyo 108-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.