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Brevet européen · EP4614088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4614088
- Numéro de demande
- EP25153247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2025
- Publié
- 10 sept. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2045
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2028
- Classes CIB
- F25B 31/00 (2006.01)F04D 29/06 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 41/42 (2021.01)B60H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024032192 04.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Nakao, Yusuke
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Miyauchi, Yuma
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Takahashi, Yoshitomo
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.