LEITUNG ODER GEFÄSS MIT EINEM TRENNELEMENT

Brevet européen · EP4614096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4614096
Numéro de demande
EP25160802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2025
Publié
10 sept. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
F28D 1/053 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
IT 202400005080 07.03.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

DENSO THERMAL SYSTEMS S.p.A.

Frazione Masio 24, 10046 Poirino (Torino), IT

Inventeur

TIZIANO, Giuseppe

I-10046 POIRINO (Torino), IT

SANDRI, Fabio

I-10046 POIRINO (Torino), IT

DREASSI, Roberta

I-10046 POIRINO (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.