WÄRMETAUSCHER MIT EINEM TRENNELEMENT

Brevet européen · EP4614104 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4614104
Numéro de demande
EP25161500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2025
Publié
10 sept. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2045
Prochaine annuité due
31 mars 2028
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
Priorité
IT 202400005059 07.03.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

TIZIANO, Giuseppe

10046 Poirino (Torino), IT

SANDRI, Fabio

10046 Poirino (Torino), IT

DREASSI, Roberta

10046 Poirino (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.