BEWEGLICHE ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4614277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4614277
Numéro de demande
EP25162066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2025
Publié
10 sept. 2025
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2045
Prochaine annuité due
31 mars 2028
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
B60R 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2024036156 08.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Titulaire

ALPS ALPINE CO., LTD.

Alps Alpine Co., Ltd.

1-7, Yukigaya-otsukamachi,, Ota-ku, Tokyo 145-8501, JP

Inventeur

Shirashima, Hitoshi

Iwaki-city Fukushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.