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Brevet européen · EP4614545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4614545
- Numéro de demande
- EP25190650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2022
- Publié
- 10 sept. 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01H 50/56 (2006.01)H01H 50/14 (2006.01)H01H 50/00 (2006.01)H01H 50/24 (2006.01)H01H 51/22 (2006.01)H01H 50/64 (2006.01)H01H 50/16 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110678844 18.06.2021CN 202110680502 18.06.2021CN 202121367443 U 18.06.2021
- Divisionnaire de
- EP22824323
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
ZHONG, Shuming
Xiamen, 361027, CN
DAI, Wenguang
Xiamen, 361027, CN
LI, Fangneng
Xiamen, 361027, CN
YIN, Jianfeng
Xiamen, 361027, CN
JIANG, Ziyu
Xiamen, 361027, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.